Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prix de l'e-novation pédagogique
Le Foyer de Cachan, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4238295
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/01/2026
Prix de l\'e-novation pédagogique de Le Foyer de Cachan

Présentation de la marque Prix de l'e-novation pédagogique

Déposée le 6 janvier 2016 par l'association loi 1901 Le Foyer de Cachan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Prix de l'e-novation pédagogique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Foyer de Cachan domicilié(e) 36 Avenue de Président Wilson - 94234 - CACHAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 114 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Foyer de Cachan, Mme ROYAÏ Karine domicilié(e) 36 Avenue du Président Wilson - 94234 - CACHAN CEDEX - France.

La marque Prix de l'e-novation pédagogique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix de l'e-novation pédagogique arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

Le Foyer de Cachan a également déposé les autres marques suivantes : InFDC Institut de Formation et de Développement de Cachan , INFDC LA REUSSITE AU BOUT DU PARCOURS , NED , Apprendre et Réussir , LE FOYER DE CACHAN LA REUSSITE AU BOUT DU PARCOURS , Prix de l'i-novation pédagogique , TOM , INFDC INSTITUT DE FORMATION ET DE DEVELOPPEMENT – CACHAN , APPRENDRE & REUSSIR FONDS DE DOTATION , LE FOYER DE CACHAN LA REUSSITE AU BOUT DU PARCOURS


Le Foyer de Cachan, Association loi 1901 - 36 Avenue de Président Wilson - 94234 - CACHAN CEDEX - France - SIREN 778114843


Le Foyer de Cachan, Mme ROYAÏ Karine - 36 Avenue du Président Wilson - 94234 - CACHAN CEDEX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique.